Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPYORK ACCESORIES
Monsieur FIGUEIRA Fabrice Georges Alfred

Numéro de dépôt :
97658183
Date de dépôt :
03/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2007

Présentation de la marque CAPYORK ACCESORIES

Déposée le 3 janvier 1997 par monsieur FIGUEIRA Fabrice Georges Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPYORK ACCESORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est monsieur FIGUEIRA Fabrice Georges Alfred domicilié(e) 28, rue Henri-Baigue, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. FIGUEIRA Fabrice - France.

La marque CAPYORK ACCESORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPYORK ACCESORIES est expirée depuis le 3 janvier 2007.

FIGUEIRA Fabrice Georges Alfred a également déposé les autres marques suivantes : MINIMENU


Monsieur FIGUEIRA Fabrice Georges Alfred - 28, rue Henri-Baigue, 25000 BESANCON - France


Mr. FIGUEIRA Fabrice - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321446 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Vêtements (habillement), ceintures, chaussettes, casquettes, gants, cravates, bretelles.